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Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CHALON VAL DE BOURGOGNE
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CHRYSALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRYSALIS
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CHALON VAL DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
3225354
Date de dépôt :
15/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
15/05/2013
CHRYSALIS de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION CHALON VAL DE BOURGOGNE

Présentation de la marque CHRYSALIS

Déposée le 15 mai 2003 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CHALON VAL DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CHRYSALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CHALON VAL DE BOURGOGNE domicilié(e) 15 avenue Georges Pompidou,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 100 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CHALON VAL DE BOURGOGNE Service Transports Urbains domicilié(e) 15 avenue Georges Pompidou,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France.

La marque CHRYSALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225354.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRYSALIS est expirée depuis le 15 mai 2013.


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CHALON VAL DE BOURGOGNE - 15 avenue Georges Pompidou,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France - SIREN 247100589


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CHALON VAL DE BOURGOGNE Service Transports Urbains - 15 avenue Georges Pompidou,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

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