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Marques déposées par le nom "Comité des OEuvres Sociales culturelles et sportives des agents de la ville de Toulouse et assimilés (COSAT"

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marque A-Z
marque Z-A

COSAT

Demande publiée - Marque en non vigueur
COSAT de Comité des OEuvres Sociales culturelles et sportives des agents de la ville de Toulouse et assimilés (COSAT

Numéro de dépôt: 4668340
Date de dépôt: 22 juillet 2020
Date d'expiration: 22 juillet 2030

Classes: 36 41 45

COSAT Occitanie

Demande publiée - Marque en non vigueur
COSAT Occitanie de Comité des OEuvres Sociales culturelles et sportives des agents de la ville de Toulouse et assimilés (COSAT

Numéro de dépôt: 4668353
Date de dépôt: 22 juillet 2020
Date d'expiration: 22 juillet 2030

Classes: 36 41 45

COSAT
Marque figurative

Demande publiée - Marque en non vigueur
COSAT de Comité des OEuvres Sociales culturelles et sportives des agents de la ville de Toulouse et assimilés (COSAT

Numéro de dépôt: 4668359
Date de dépôt: 22 juillet 2020
Date d'expiration: 22 juillet 2030

Classes: 36 41 45