Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "CHORT Jean Michel"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant CHORT Jean Michel dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

GRANDES JOUALLES DU PEYRAIL

Marque expirée - Marque en non vigueur
GRANDES JOUALLES DU PEYRAIL de CHORT Jean Michel

Numéro de dépôt: 3461292
Date de dépôt: 25 octobre 2006
Date d'expiration: 25 octobre 2016

Classes: 33

CHATEAU LE PEYRAIL

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1645280
Date de dépôt: 7 janvier 1991
Date d'expiration: 7 janvier 2021

Classes: 33

CHATEAU LES VALLETEAUX

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1345182
Date de dépôt: 3 mars 1986
Date d'expiration: 3 mars 1996

Classes: 33