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Marques déposées par monsieur CHORT Jean Michel
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GRANDES JOUALLES DU PEYRAIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANDES JOUALLES DU PEYRAIL
M. CHORT Jean Michel

Numéro de dépôt :
3461292
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/10/2016
GRANDES JOUALLES DU PEYRAIL de CHORT Jean Michel

Présentation de la marque GRANDES JOUALLES DU PEYRAIL

Déposée le 25 octobre 2006 par monsieur CHORT Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « GRANDES JOUALLES DU PEYRAIL »

Le déposant est monsieur CHORT Jean Michel domicilié(e) Lieu dit 4 Bidet,33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - 33220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHORT Jean Michel domicilié(e) Lieu dit 4 BIDET,33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - 33220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDES JOUALLES DU PEYRAIL est expirée depuis le 25 octobre 2016.

CHORT Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PEYRAIL


M. CHORT Jean Michel - Lieu dit 4 Bidet,33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - 33220 - France


Monsieur CHORT Jean Michel - Lieu dit 4 BIDET,33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - 33220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée – vins de pays.