Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "CHARBONNEL - CHARBONNIER Henri"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant CHARBONNEL - CHARBONNIER Henri dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

L'INFORMATEUR PATRIMONIAL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97663327
Date de dépôt: 10 février 1997
Date d'expiration: 10 février 2007

Classes: 00 16 36