Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "CERCLE NATIONAL DES ARMEES Décret 81732 du 29 juillet 1981 MINDEF modifié par Décret 98154 du 4 mars 1998 Code APE 551A forme juridique : organisme administratif à vocation sociale et culturelle doté de la personnalité morale procure aux militaires des possibilités de relations"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant CERCLE NATIONAL DES ARMEES Décret 81732 du 29 juillet 1981 MINDEF modifié par Décret 98154 du 4 mars 1998 Code APE 551A forme juridique : organisme administratif à vocation sociale et culturelle doté de la personnalité morale procure aux militaires des possibilités de relations dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A