Marque renouvelée - Marque en vigueur

e-CORCE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3564089
Date de dépôt :
20/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2028
e-CORCE de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES

Présentation de la marque e-CORCE

Déposée le 20 mars 2008 par la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-CORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-17 du 25 avril 2008.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES domicilié(e) 2 Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 665 912 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque e-CORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque e-CORCE arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES a également déposé les autres marques suivantes : ARIANESPACE , SPATIOSPHERE , CSG CENTRE SPATIAL GUYANAIS , ESPACE EN MIDI-PYRENEES , DEBRIS , DEBRISK , cnesadvance , EMERGESAT , STAN tool , Celest Lab


CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 2 Place Maurice Quentin - 75001 - PARIS - France - SIREN 775665912


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2018 n°2675220 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographi-ques, optiques, de pesage, de mesurage, de si-gnalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'infor-mation et les ordinateurs ; extincteurs, appareils de navigation par satellite, instruments d'observation, logiciels (programmes enregistrés d'extraction, d'analyse et de visualisation de données, notam-ment de données graphiques), logiciels (program-mes enregistrés), programmes d'ordinateurs enre-gistrés, enregistreurs à bande magnétiques, unités à bande magnétique (informatique), cartes à mémoire ou à microprocesseur, circuits intégrés, disques compacts (audio, vidéo), disques optiques compacts, détecteurs, supports de données optiques, supports de données magnétiques, émetteurs (télécommunications), émetteurs de signaux électroniques, récepteurs (télécommunications), récepteurs de données satellitaires (audio et vidéo), antennes, paraboles, instruments d'observation de la terre, systèmes de localisation et de navigation par satellites, satellites et appareils d'émission et de réception audio et vidéo, réseaux et appareils de télécommunication.

Télécommunications, services de transmission d'images et de photographies satellitaires, services de télécommunication fournis par l'intermédiaire d'un satellite, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission de messages et d'images par satellites, transmission, communication et télécommunication par tous moyens, y compris électronique, informatique et par voie satellitaire, services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web, transmission de textes, documents électroniques, bases de données, graphiques et informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication, y compris l'Internet, télécommunication et communication de données (sans fil) par l'intermédiaire de satellites, transfert et transmission de données numériques, sons, données, signaux informatiques et visuels par satellites, transfert sans fil de données numériques, location de temps d'accès à des ordinateurs ou à des réseaux de communication, y compris Internet pour accès à des documents graphiques et photographiques, location de temps d'accès à des interfaces de pages réseaux personnalisées, services de fourniture d'information en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou de réseaux Internet, services de mise à la disposition de facilités virtuelles, à savoir communication en temps réel, multimédia et collective sur les réseaux informatiques, d'imagerie et de photographies satellitaires.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, services d'information dans le domaine de l'imagerie satellitaire et de la photographie à résolution métrique.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception dans le domaine de l'imagerie et de la photographie par satellites, services d'analyse et de recherche industrielle dans le domaine de la photographie et de l'imagerie par satellites, étude de projets techniques, services d'informations météorologiques et cartographiques, développement et conception de systèmes de navigation, de planificateurs d'itinéraires, de cartes électroniques élaborées à partir d'images et de photographies satellitaires.