cnes De l'Espace pour la Terre

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Logiciels d'ordinateurs et publications sous forme électronique procurés en ligne à partir de bases de données ou à partir de moyens fournis sur le réseau Internet (y compris les sites Web) ; logiciels d'ordinateurs et appareils de télécommunication (y compris les modems) permettant de se connecter à une base de données ou au réseau Internet ; logiciels d'ordinateurs permettant la recherche de données. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Services en matière de publicité et de promotion des ventes pour les tiers et services de conseils s'y rapportant, services de conseils dans le domaine des affaires, tous ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web. Réalisation de publicités utilisées comme pages Web sur le réseau Internet. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.

Transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de transmission de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles ; forums de discussion ; services de fourniture d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques et à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Transmission d'informations par téléscripteur. Transmission de messages, télégrammes. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de fournitures d'accès à des sites d'information en ligne relatives à la recherche scientifique et industrielle, y compris dans le domaine spatial.

Services d'informations dans les domaines du transport, y compris aérien et spatial, des déplacements professionnels et des congrès. Transport et entreposage. Transport de personnes ou de marchandises. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Déménagement de mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places. Location de chevaux, de véhicules de transport. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt, gardiennage d'habits. Garage de véhicules. Location de réfrigérateurs. Location de garages.

Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Teinturerie. Découpage, polissage, revêtement métallique. Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus. Reliures de documents. Imprimerie. Etamage. Purification et régénération de l'air.

Services de conseils et d'informations dans les domaines de l'éducation, de la formation et du divertissement fournis en ligne à partir d'une base de données informatiques ou du réseau Internet ; services de jeux électroniques fournis par tout moyen sur le réseau Internet.

Programmation pour ordinateurs ; services de location d'ordinateurs ; services de conception de graphismes, dessins et textes pour la réalisation de pages Web sur le réseau Internet ; services de transmission d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet et notamment mise à disposition de textes, graphiques, images, informations audio-visuelles et multi-média, documents, bases de données, fichiers d'adresses, glossaires et publications sous forme électronique. Travaux du génie. Essais de matériaux. Prospection géologiques. Services d'évaluations, d'estimations, de recherches et d'établissements de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs.