ROSACE

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi no 61-1382 du 19 Décembre 1961)

Présentation de la marque ROSACE

Déposée le 24 janvier 1996 par la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi no 61-1382 du 19 Décembre 1961 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi no 61-1382 du 19 Décembre 1961 domicilié(e) 2, Place Maurice Quentin, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 665 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque ROSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSACE est expirée depuis le 24 janvier 2006.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (établissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi no 61-1382 du 19 Décembre 1961 a également déposé les autres marques suivantes : SPOT , LACCI LOGICIEL D'AIDE A LA CONCEPTION ET AU BRASAGE DES CARTES IMPRIMEES , CST INFORMATION , AQUARELS , I-SPACE , I-SPACE , PACTES Prévention et Anticipation des Crues au moyen des Techniques Spatiales , EAST , STENTOR , MISSION CASSIOPEE