VANILLE
Présentation de la marque VANILLE
Déposée le 25 septembre 2006 par la société CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANILLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANILLE est expirée depuis le 25 septembre 2016.
CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44