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Marques déposées par le nom "CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE"

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marques en vigueur
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BADIANE

Marque expirée - Marque en non vigueur
BADIANE de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3579340
Date de dépôt: 30 mai 2008
Date d'expiration: 30 mai 2018

Classes: 35 36

ETIK Santé

Marque expirée - Marque en non vigueur
ETIK Santé de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3573778
Date de dépôt: 29 avril 2008
Date d'expiration: 29 avril 2018

Classes: 35 36

TILLEUL

Marque expirée - Marque en non vigueur
TILLEUL de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3537739
Date de dépôt: 14 novembre 2007
Date d'expiration: 14 novembre 2017

Classes: 36

SAULE

Marque expirée - Marque en non vigueur
SAULE de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3537741
Date de dépôt: 14 novembre 2007
Date d'expiration: 14 novembre 2017

Classes: 36

TAMARIS

Marque expirée - Marque en non vigueur
TAMARIS de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3537740
Date de dépôt: 14 novembre 2007
Date d'expiration: 14 novembre 2017

Classes: 36

CHÊNE

Marque expirée - Marque en non vigueur
CHÊNE de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3537745
Date de dépôt: 14 novembre 2007
Date d'expiration: 14 novembre 2017

Classes: 36

FRÊNE

Marque expirée - Marque en non vigueur
FRÊNE de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3537744
Date de dépôt: 14 novembre 2007
Date d'expiration: 14 novembre 2017

Classes: 36

MELEZE

Marque expirée - Marque en non vigueur
MELEZE de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3537743
Date de dépôt: 14 novembre 2007
Date d'expiration: 14 novembre 2017

Classes: 36

ORME

Marque expirée - Marque en non vigueur
ORME de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3537742
Date de dépôt: 14 novembre 2007
Date d'expiration: 14 novembre 2017

Classes: 36

DOUCELIA

Marque expirée - Marque en non vigueur
DOUCELIA de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3529630
Date de dépôt: 5 octobre 2007
Date d'expiration: 5 octobre 2017

Classes: 36

LIBR'OUVERT

Marque expirée - Marque en non vigueur
LIBR\'OUVERT de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3529632
Date de dépôt: 5 octobre 2007
Date d'expiration: 5 octobre 2017

Classes: 36

CCMO GESTION

Marque expirée - Marque en non vigueur
CCMO GESTION de CCMO Mutuelle Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3508210
Date de dépôt: 19 juin 2007
Date d'expiration: 19 juin 2017

Classes: 35

CORIANDRE

Marque expirée - Marque en non vigueur
CORIANDRE de CCMO Mutuelle Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3508284
Date de dépôt: 19 juin 2007
Date d'expiration: 19 juin 2017

Classes: 36

Libr'Edifice

Marque expirée - Marque en non vigueur
Libr\'Edifice de CCMO Mutuelle Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3508212
Date de dépôt: 19 juin 2007
Date d'expiration: 19 juin 2017

Classes: 37

C POUR VOUS

Marque expirée - Marque en non vigueur
C POUR VOUS de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3501795
Date de dépôt: 18 mai 2007
Date d'expiration: 18 mai 2017

Classes: 35

Tiers gagnant

Marque expirée - Marque en non vigueur
Tiers gagnant de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3501794
Date de dépôt: 18 mai 2007
Date d'expiration: 18 mai 2017

Classes: 35

NEO SANTE

Marque expirée - Marque en non vigueur
NEO SANTE de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3477526
Date de dépôt: 25 janvier 2007
Date d'expiration: 25 janvier 2017

Classes: 36

KIWANO

Marque expirée - Marque en non vigueur
KIWANO de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3466887
Date de dépôt: 30 novembre 2006
Date d'expiration: 30 novembre 2016

Classes: 36

LITCHEE

Marque expirée - Marque en non vigueur
LITCHEE de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3466899
Date de dépôt: 30 novembre 2006
Date d'expiration: 30 novembre 2016

Classes: 36

ANANAS

Marque expirée - Marque en non vigueur
ANANAS de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3466902
Date de dépôt: 30 novembre 2006
Date d'expiration: 30 novembre 2016

Classes: 36

GOYAVIER

Marque expirée - Marque en non vigueur
GOYAVIER de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3466919
Date de dépôt: 30 novembre 2006
Date d'expiration: 30 novembre 2016

Classes: 36

ORANGINE

Marque expirée - Marque en non vigueur
ORANGINE de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3466893
Date de dépôt: 30 novembre 2006
Date d'expiration: 30 novembre 2016

Classes: 36

MANGUE

Marque expirée - Marque en non vigueur
MANGUE de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3466897
Date de dépôt: 30 novembre 2006
Date d'expiration: 30 novembre 2016

Classes: 36

GRENADE

Marque expirée - Marque en non vigueur
GRENADE de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3466916
Date de dépôt: 30 novembre 2006
Date d'expiration: 30 novembre 2016

Classes: 36

GOYAVE

Marque expirée - Marque en non vigueur
GOYAVE de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3466883
Date de dépôt: 30 novembre 2006
Date d'expiration: 30 novembre 2016

Classes: 36

POMELO

Marque expirée - Marque en non vigueur
POMELO de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3466890
Date de dépôt: 30 novembre 2006
Date d'expiration: 30 novembre 2016

Classes: 36

PITAYA

Marque expirée - Marque en non vigueur
PITAYA de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3466908
Date de dépôt: 30 novembre 2006
Date d'expiration: 30 novembre 2016

Classes: 36

Sérénilia

Marque expirée - Marque en non vigueur
Sérénilia de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3461003
Date de dépôt: 2 novembre 2006
Date d'expiration: 2 novembre 2016

Classes: 36

Naturalia

Marque expirée - Marque en non vigueur
Naturalia de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3461004
Date de dépôt: 2 novembre 2006
Date d'expiration: 2 novembre 2016

Classes: 36

SYNERGIC

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
SYNERGIC de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3452836
Date de dépôt: 25 septembre 2006

Classes: 36

EQUILIBRE

Marque expirée - Marque en non vigueur
EQUILIBRE de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3452843
Date de dépôt: 25 septembre 2006
Date d'expiration: 25 septembre 2016

Classes: 36

DUNE

Marque expirée - Marque en non vigueur
DUNE de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3452848
Date de dépôt: 25 septembre 2006
Date d'expiration: 25 septembre 2016

Classes: 36

PAPRIKA

Marque expirée - Marque en non vigueur
PAPRIKA de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3452850
Date de dépôt: 25 septembre 2006
Date d'expiration: 25 septembre 2016

Classes: 36

SAFRAN

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
SAFRAN de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3452847
Date de dépôt: 25 septembre 2006

Classes: 36

DYNAMIC

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
DYNAMIC de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3452854
Date de dépôt: 25 septembre 2006

Classes: 36

TONIC

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
TONIC de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3452846
Date de dépôt: 25 septembre 2006

Classes: 36

CONFORT

Marque expirée - Marque en non vigueur
CONFORT de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3452839
Date de dépôt: 25 septembre 2006
Date d'expiration: 25 septembre 2016

Classes: 36

PERFORMANCE

Marque expirée - Marque en non vigueur
PERFORMANCE de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3452841
Date de dépôt: 25 septembre 2006
Date d'expiration: 25 septembre 2016

Classes: 36

DELTA

Marque expirée - Marque en non vigueur
DELTA de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTULITE

Numéro de dépôt: 3452853
Date de dépôt: 25 septembre 2006
Date d'expiration: 25 septembre 2016

Classes: 36

DECLIC

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
DECLIC de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3452845
Date de dépôt: 25 septembre 2006

Classes: 36