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Marques déposées par la société CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
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Tiers gagnant
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tiers gagnant
CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3501794
Date de dépôt :
18/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2017
Tiers gagnant de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Présentation de la marque Tiers gagnant

Déposée le 18 mai 2007 par la société CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tiers gagnant »

Le déposant est la société CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE domicilié(e) 17 PLACE JEANNE HACHETTE, BP 50993,60014 BEAUVAIS CEDEX - 60014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 508 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMO MUTUELLE domicilié(e) 17 PLACE JEANNE HACHETTE, BP 50993,60014 BEAUVAIS CEDEX - 60014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tiers gagnant est expirée depuis le 18 mai 2017.

CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE a également déposé les autres marques suivantes : SYNERGIC , Sérénilia , KIWANO , LITCHEE , ANANAS , GOYAVIER , DOUCELIA , TILLEUL , SAULE , EQUILIBRE


CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE - 17 PLACE JEANNE HACHETTE, BP 50993,60014 BEAUVAIS CEDEX - 60014 - France - SIREN 780508073


CCMO MUTUELLE - 17 PLACE JEANNE HACHETTE, BP 50993,60014 BEAUVAIS CEDEX - 60014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Administration commerciale ; relations publiques.