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Marques déposées par la société CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
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SAFRAN
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SAFRAN
CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3452847
Date de dépôt :
25/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SAFRAN de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Présentation de la marque SAFRAN

Déposée le 25 septembre 2006 par la société CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFRAN »

Le déposant est la société CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE domicilié(e) 17 PLACE JEANNE HACHETTE,60014 BEAUVAIS - 60014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 508 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMO MUTUELLE domicilié(e) 17 PLACE JEANNE HACHETTE,60014 BEAUVAIS - 60014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE a également déposé les autres marques suivantes : SYNERGIC , Sérénilia , KIWANO , LITCHEE , ANANAS , GOYAVIER , DOUCELIA , TILLEUL , SAULE , EQUILIBRE


CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE - 17 PLACE JEANNE HACHETTE,60014 BEAUVAIS - 60014 - France - SIREN 780508073


CCMO MUTUELLE - 17 PLACE JEANNE HACHETTE,60014 BEAUVAIS - 60014 - France


Inscription le 19 avril 2007 - retrait partiel n°452741 - Publication au BOPI 2007-04-19

Inscription le 13 juin 2007 - retrait total n°455762 - Publication au BOPI 2007-06-13

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance.