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Marques déposées par la société CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
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LIBR'OUVERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBR'OUVERT
CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3529632
Date de dépôt :
05/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2017
LIBR\'OUVERT de CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Présentation de la marque LIBR'OUVERT

Déposée le 5 octobre 2007 par la société CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBR'OUVERT »

Le déposant est la société CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE domicilié(e) 17 PLACE JEANNE HACHETTE,60014 BEAUVAIS CEDEX - 60014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 508 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMO MUTUELLE domicilié(e) 17 PLACE JEANNE HACHETTE,60014 BEAUVAIS CEDEX - 60014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBR'OUVERT est expirée depuis le 5 octobre 2017.

CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE a également déposé les autres marques suivantes : SYNERGIC , Sérénilia , KIWANO , LITCHEE , ANANAS , GOYAVIER , DOUCELIA , TILLEUL , SAULE , EQUILIBRE


CCMO MUTUELLE MUTUELLE SOUMISE AU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE - 17 PLACE JEANNE HACHETTE,60014 BEAUVAIS CEDEX - 60014 - France - SIREN 780508073


CCMO MUTUELLE - 17 PLACE JEANNE HACHETTE,60014 BEAUVAIS CEDEX - 60014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance.