Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "C.T.V.L. CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES DU VAL DE LOIRE"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant C.T.V.L. CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES DU VAL DE LOIRE dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

MAISONS FLOREALES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95587292
Date de dépôt: 6 septembre 1995
Date d'expiration: 6 septembre 2005

Classes: 37