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Marques déposées par le nom "BUSSENAULT M. Françoise"

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EUROPLAT
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EUROPLAT de BUSSENAULT M. Françoise

Numéro de dépôt: 3264238
Date de dépôt: 15 décembre 2003
Date d'expiration: 15 décembre 2013

Classes: 00 29 30

EUROPLAT
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93491584
Date de dépôt: 3 novembre 1993
Date d'expiration: 3 novembre 2003

Classes: 00 29 30