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Marques déposées par la société BUSSENAULT M. Françoise
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EUROPLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPLAT
BUSSENAULT M. Françoise

Numéro de dépôt :
93491584
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
ROCHEFORT
Date d'expiration :
03/11/2003

Présentation de la marque EUROPLAT

Déposée le 3 novembre 1993 par la société BUSSENAULT M. Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROCHEFORT), la marque française « EUROPLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la société BUSSENAULT M. Françoise domicilié(e) 37 Avenue du colonel Fuller, 17300 Rochefort - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 026 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSSENAULT M. Françoise - France.

La marque EUROPLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491584.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPLAT est expirée depuis le 3 novembre 2003.

BUSSENAULT M. Françoise a également déposé les autres marques suivantes : EUROPLAT


BUSSENAULT M. Françoise - 37 Avenue du colonel Fuller, 17300 Rochefort - France - SIREN 333026524


BUSSENAULT M. Françoise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Inscription le 2 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534936 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Pizzas, paëlla, plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.