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Marques déposées par le nom "BUSNEL Patrick Francis André Gérard"

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LE RANCH STABLE GRILL

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE RANCH STABLE GRILL de BUSNEL Patrick Francis André Gérard

Numéro de dépôt: 3160673
Date de dépôt: 22 avril 2002

Classes: 43

LE RANCH

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE RANCH de BUSNEL PATRICK FRANCIS ANDRE GERARD

Numéro de dépôt: 3043005
Date de dépôt: 19 juillet 2000

Classes: 42