Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE RANCH
Numéro de dépôt :
3043005
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LE RANCH
Déposée le 19 juillet 2000 par BUSNEL PATRICK FRANCIS ANDRE GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RANCH »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUSNEL PATRICK FRANCIS ANDRE GERARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 juin 2002 - Rejet total n°349577 - Publication au BOPI 2002-06-26
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35