Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "BERNARD Raphaël"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant BERNARD Raphaël dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

pearl

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
pearl de BERNARD Raphaël

Numéro de dépôt: 3256561
Date de dépôt: 13 novembre 2003
Date d'expiration: 13 novembre 2013

Classes: 00 38 41 43

LE PAUSE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PAUSE de BERNARD Raphaël

Numéro de dépôt: 3223694
Date de dépôt: 5 mai 2003
Date d'expiration: 5 mai 2013

Classes: 00 38 41 43

TOUCH

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95554668
Date de dépôt: 16 janvier 1995

Classes: 00 09 35 41