Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOUCH
AUBERT PASCAL
BERNARD RAPHAEL
PIARD CHRISTOPHE
POTERIE NICOLAS
RETIF FREDERIC

Numéro de dépôt :
95554668
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TOUCH

Déposée le 16 janvier 1995 par AUBERT PASCAL, BERNARD RAPHAEL, PIARD CHRISTOPHE, POTERIE NICOLAS, RETIF FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUCH »

Les déposants sont AUBERT PASCAL, domicilié(e) 20 rue Mozart, 44470 CARQUEFOU - France, BERNARD RAPHAEL, domicilié(e) 96 rue Bourbon, 86100 CHATELLERAULT - France, PIARD CHRISTOPHE, domicilié(e) 2 rue de Bretagne, 44830 BOUAYE - France, POTERIE NICOLAS, domicilié(e) 84 rue St Jacques, 44200 NANTES - France, RETIF FREDERIC, domicilié(e) 2 rue Pierre Bouguer, 44300 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BERNARD Raphael - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

AUBERT PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : OSMOZ


AUBERT PASCAL - 20 rue Mozart, 44470 CARQUEFOU - France

BERNARD RAPHAEL - 96 rue Bourbon, 86100 CHATELLERAULT - France

PIARD CHRISTOPHE - 2 rue de Bretagne, 44830 BOUAYE - France

POTERIE NICOLAS - 84 rue St Jacques, 44200 NANTES - France

RETIF FREDERIC - 2 rue Pierre Bouguer, 44300 NANTES - France


Mr BERNARD Raphael - France


Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359554 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques, disques compacts.Publicité, gestion des affaires commerciales.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Activité culturelle, éducation, divertissement.Production de spectacles, regroupement d'artistes.Organisation de concours et festivals en matière de divertissement.Organisation de spectacles.Organisation d'expositions à buts culturels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.