Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "BEN SOUSSAN Emmanuel"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant BEN SOUSSAN Emmanuel dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

DOMUS IMMOBILIER

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMUS IMMOBILIER de BEN SOUSSAN Emmanuel

Numéro de dépôt: 3341113
Date de dépôt: 4 février 2005
Date d'expiration: 4 février 2015

Classes: 00 35 36 37