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Marques déposées par BEN SOUSSAN Emmanuel
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DOMUS IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUS IMMOBILIER
BEN SOUSSAN Emmanuel

Numéro de dépôt :
3341113
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2015
DOMUS IMMOBILIER de BEN SOUSSAN Emmanuel

Présentation de la marque DOMUS IMMOBILIER

Déposée le 4 février 2005 par BEN SOUSSAN Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMUS IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est BEN SOUSSAN Emmanuel domicilié(e) 10 rue Jean Monnet,94270 LE KREMLIN BICÊTRE - 94270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BEN SOUSSAN Emmanuel domicilié(e) 10 rue Jean Monnet,94270 LE KREMLIN BICÊTRE - 94270 - France.

La marque DOMUS IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS IMMOBILIER est expirée depuis le 4 février 2015.


BEN SOUSSAN Emmanuel - 10 rue Jean Monnet,94270 LE KREMLIN BICÊTRE - 94270 - France


Monsieur BEN SOUSSAN Emmanuel - 10 rue Jean Monnet,94270 LE KREMLIN BICÊTRE - 94270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Diffusion de matériel publicitaire. Publicité en ligne sur réseau informatique. Publication et diffusion d'annonces publicitaires. Transactions immobilères. Estimations immobilières. Gestion immobilière. Syndic immobilier, à savoir : administration de biens. Conseil en gestion patrimoniale. Nettoyage et entretien de bâtiments.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.