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Marques déposées par le nom "BEL Jacques"

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marque Z-A

CHALVIGNAC INDUSTRIE

Marque expirée - Marque en non vigueur
CHALVIGNAC INDUSTRIE de BEL Jacques

Numéro de dépôt: 3417715
Date de dépôt: 16 mars 2006
Date d'expiration: 16 mars 2016

Classes: 00 06 11

SIMONNEAU

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIMONNEAU de BEL Jacques

Numéro de dépôt: 3302420
Date de dépôt: 7 juillet 2004
Date d'expiration: 7 juillet 2014

Classes: 00 06 07 12

DABRIGEON

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DABRIGEON de BEL Jacques

Numéro de dépôt: 3260881
Date de dépôt: 1 décembre 2003
Date d'expiration: 1 décembre 2013

Classes: 00 07 11 12