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Marques déposées par BEL Jacques
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CHALVIGNAC INDUSTRIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHALVIGNAC INDUSTRIE
BEL Jacques

Numéro de dépôt :
3417715
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2016
CHALVIGNAC INDUSTRIE de BEL Jacques

Présentation de la marque CHALVIGNAC INDUSTRIE

Déposée le 16 mars 2006 par BEL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHALVIGNAC INDUSTRIE »

Le déposant est BEL Jacques domicilié(e) 19 RUE DE LA SENTE,17800 PONS - 17800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEL Jacques domicilié(e) 19 RUE DE LA SENTE,17800 PONS - 17800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALVIGNAC INDUSTRIE est expirée depuis le 16 mars 2016.

BEL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SIMONNEAU , DABRIGEON


BEL Jacques - 19 RUE DE LA SENTE,17800 PONS - 17800 - France


BEL Jacques - 19 RUE DE LA SENTE,17800 PONS - 17800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques par les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électrique ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échaffaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.