Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Antoine Soulié de Morant"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant Antoine Soulié de Morant dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

FRANCE A PART

Marque expirée - Marque en non vigueur
FRANCE A PART de Antoine Soulié de Morant

Numéro de dépôt: 3381838
Date de dépôt: 19 septembre 2005
Date d'expiration: 19 septembre 2015

Classes: 36

PARIS A PART
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PARIS A PART de Antoine Soulié de Morant

Numéro de dépôt: 3361009
Date de dépôt: 20 mai 2005
Date d'expiration: 20 mai 2015

Classes: 36