Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS A PART
Antoine Soulié de Morant Agissant au nom et pour le compte de la société Paris A Part, en formation

Numéro de dépôt :
3361009
Date de dépôt :
20/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2015
PARIS A PART de Antoine Soulié de Morant

Présentation de la marque PARIS A PART

Déposée le 20 mai 2005 par Antoine Soulié de Morant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS A PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est Antoine Soulié de Morant Agissant au nom et pour le compte de la société Paris A Part, en formation domicilié(e) 28, rue des Carmes,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Soulié de Morant domicilié(e) 28, rue des Carmes,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque PARIS A PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS A PART est expirée depuis le 20 mai 2015.

Antoine Soulié de Morant a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE A PART


Antoine Soulié de Morant Agissant au nom et pour le compte de la société Paris A Part, en formation - 28, rue des Carmes,75005 PARIS - 75005 - France


Antoine Soulié de Morant - 28, rue des Carmes,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Transactions immobilières à savoir affaires immobilières ”. Marchand de biens à savoir courtage en biens immobiliers. ”