Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ALTERNATIVE EN IMMOBILIER
Monsieur Alain CONSTANT

Numéro de dépôt :
1699922
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2001

Présentation de la marque L'ALTERNATIVE EN IMMOBILIER

Déposée le 16 octobre 1991 par monsieur Alain CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ALTERNATIVE EN IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain CONSTANT domicilié(e) demeurant 5 bis, rue Maurice Denis, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hélène HELWASER - France.

La marque L'ALTERNATIVE EN IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALTERNATIVE EN IMMOBILIER est expirée depuis le 16 octobre 2001.

Alain CONSTANT a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Ray Jane VIGNERONS DEPUIS 1288 VIN DE PAYS DU VAR FAMILLE CONSTANT , PROMAX Le Maximum de Professionnalisme Immobilier , LE PROFESSIONNALISME IMMOBILIER MAXIMUM


Monsieur Alain CONSTANT - demeurant 5 bis, rue Maurice Denis, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France


Maître Hélène HELWASER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Tous services de publicité et affaires : distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement;locations de machines à écrire et de matériel de bureau.Tous services d'assurances et de finances;assurances;caisse de prévoyance;services de souscription d'assurance;banques;agences de change;gérance de portefeuille prêts sur gage;recouvrement de créances;loteries;émission de chèque de voyage et de lettres de crédit;franchise d'agences immobilières;agences immobilières (vente et location de fonds de commerce, d'immeubles, d'appartements, maisons individuelles, hôtels particuliers);locations principales et saisonnières;expertise immobilière;gérance d'immeubles;transactions immobilières;opérations de marchands de biens. Service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale, formation de base du personnel et transfert, mise à la disposition de savoir-faire ou concession de licence

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.