Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Alain CONSTANT"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant Alain CONSTANT dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

L'ALTERNATIVE EN IMMOBILIER

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1699922
Date de dépôt: 16 octobre 1991
Date d'expiration: 16 octobre 2001

Classes: 00 35 36 41 42