Domaine Ray Jane VIGNERONS DEPUIS 1288 VIN DE PAYS DU VAR FAMILLE CONSTANT
Présentation de la marque Domaine Ray Jane VIGNERONS DEPUIS 1288 VIN DE PAYS DU VAR FAMILLE CONSTANT
Déposée par voie électronique le 18 mai 2020 par monsieur Alain CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Ray Jane VIGNERONS DEPUIS 1288 VIN DE PAYS DU VAR FAMILLE CONSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine Ray Jane VIGNERONS DEPUIS 1288 VIN DE PAYS DU VAR FAMILLE CONSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648717.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Ray Jane VIGNERONS DEPUIS 1288 VIN DE PAYS DU VAR FAMILLE CONSTANT arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.
Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24
Inscription le 22 juin 2020 - Retrait partiel n°789111 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-22
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48