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TRIDAS
Marque en couleurs
ADEME : Agence de l'Environnement et de la Maîtrise

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRIDAS de ADEME : Agence de l\'Environnement et de la Maîtrise

Numéro de dépôt: 3081780
Date de dépôt: 2 février 2001
Date d'expiration: 2 février 2011

Classes: 09

Trak O'Watts
ADEME

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Trak O\'Watts de ADEME

Numéro de dépôt: 3961189
Date de dépôt: 15 novembre 2012
Date d'expiration: 15 novembre 2022

Classes: 35 37 39 41 42

BILAN CARBONE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BILAN CARBONE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt: 3574305
Date de dépôt: 7 mai 2008
Date d'expiration: 7 mai 2018

Classes: 09 16 35 41 42 45

DIAGADEME
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

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DIAGADEME de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Numéro de dépôt: 3621384
Date de dépôt: 8 janvier 2009
Date d'expiration: 8 janvier 2019

Classes: 09 35 38 42

MOBI'dule
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOBI\'dule de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3648794
Date de dépôt: 6 mai 2009
Date d'expiration: 6 mai 2019

Classes: 38 39 41

CYCLE2COM
ADEME

Marque enregistrée - Marque en vigueur
CYCLE2COM de ADEME

Numéro de dépôt: 3818203
Date de dépôt: 28 mars 2011
Date d'expiration: 28 mars 2021

Classes: 16 35 38 41 42

CEP CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
CEP CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3813400
Date de dépôt: 10 mars 2011
Date d'expiration: 10 mars 2021

Classes: 35 42

ADEME
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 92409491
Date de dépôt: 10 mars 1992
Date d'expiration: 10 mars 2022

Classes: 00 40 42

MODECOM
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 94505781
Date de dépôt: 10 février 1994
Date d'expiration: 10 février 2024

Classes: 00 09 16 41 42

ECONOMIE CIRCULAIRE
Marque en couleurs
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

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ECONOMIE CIRCULAIRE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4142035
Date de dépôt: 15 décembre 2014
Date d'expiration: 15 décembre 2024

Classes: 37 39 40 41 42

DÉCHETS ET TERRITOIRES
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
DÉCHETS ET TERRITOIRES de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3364910
Date de dépôt: 14 juin 2005
Date d'expiration: 14 juin 2025

Classes: 00 09 16 35 38 40 41

OPTIGEDE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
OPTIGEDE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3402417
Date de dépôt: 9 janvier 2006
Date d'expiration: 9 janvier 2026

Classes: 00 39 40 42

OPTICLIM
Marque en couleurs
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
OPTICLIM de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3374065
Date de dépôt: 28 juillet 2005
Date d'expiration: 28 juillet 2025

Classes: 00 11 37 42

SIMUL AID€S
Marque en couleurs
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
SIMUL AID€S de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4236162
Date de dépôt: 23 décembre 2015
Date d'expiration: 23 décembre 2025

Classes: 09 35 36 37 38 42

RESEAU A3P
Marque en couleurs
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

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RESEAU A3P de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4287266
Date de dépôt: 13 juillet 2016
Date d'expiration: 13 juillet 2026

Classes: 39 40 42

DECHETTERIE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Marque expirée - Marque en non vigueur
DECHETTERIE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt: 1388844
Date de dépôt: 12 janvier 1987
Date d'expiration: 12 janvier 2017

Classes: 00 39 42

ADEME ENERGIES
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
ADEME ENERGIES de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3181099
Date de dépôt: 29 août 2002
Date d'expiration: 29 août 2022

Classes: 00 36 42

PI2E POINT INFO ENERGIE ENVIRONNEMENT
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
PI2E POINT INFO ENERGIE ENVIRONNEMENT de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 1738869
Date de dépôt: 26 avril 1991
Date d'expiration: 26 avril 2021

Classes: 00 09 16 38 41 42

AGRIBALYSE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
AGRIBALYSE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3786147
Date de dépôt: 29 novembre 2010
Date d'expiration: 29 novembre 2020

Classes: 09 35 38 42

PRAXIBAT
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

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PRAXIBAT de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3789350
Date de dépôt: 9 décembre 2010
Date d'expiration: 9 décembre 2020

Classes: 09 16 41

BASE IMPACTS
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
BASE IMPACTS de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3980547
Date de dépôt: 6 février 2013
Date d'expiration: 6 février 2023

Classes: 09 35 42

Cit' ergie
Marque en couleurs
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Cit\' ergie de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt: 3564651
Date de dépôt: 25 mars 2008
Date d'expiration: 25 mars 2018

Classes: 16 35 40 41 42

TRIMAN
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
TRIMAN de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3992744
Date de dépôt: 25 mars 2013
Date d'expiration: 25 mars 2023

Classes: 40

ADEME ENERGIES 93
Marque en couleurs
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93450214
Date de dépôt: 11 janvier 1993
Date d'expiration: 11 janvier 2003

Classes: 00 40 42

L'escarbot
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98725250
Date de dépôt: 27 mars 1998
Date d'expiration: 27 mars 2018

Classes: 00 16 41

GEOVEHM
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
GEOVEHM de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4185002
Date de dépôt: 1 juin 2015
Date d'expiration: 1 juin 2025

Classes: 09 35 42

GNVOLONTAIRE
Marque en couleurs
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
GNVOLONTAIRE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4194255
Date de dépôt: 3 juillet 2015
Date d'expiration: 3 juillet 2025

Classes: 04 12 35 39 40 41 42

OPTINERGIE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
OPTINERGIE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4131846
Date de dépôt: 6 novembre 2014
Date d'expiration: 6 novembre 2024

Classes: 11 35 37 41 42

PRIORIT'AIR
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
PRIORIT\'AIR de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4040066
Date de dépôt: 15 octobre 2013
Date d'expiration: 15 octobre 2023

Classes: 09 42

RGE
Marque en couleurs
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
RGE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4080339
Date de dépôt: 31 mars 2014
Date d'expiration: 31 mars 2024

Classes: 09 12 16 35 36 37 39 40 41 42

MAYENERGIE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
MAYENERGIE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 4164195
Date de dépôt: 12 mars 2015
Date d'expiration: 12 mars 2025

Classes: 09 37 39 40 41 42

ADEME EDITIONS
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 96632708
Date de dépôt: 3 juillet 1996
Date d'expiration: 3 juillet 2026

Classes: 00 35 38 40 41 42

REDUISONS VITE NOS DECHETS, ÇA DEBORDE.
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
REDUISONS VITE NOS DECHETS, ÇA DEBORDE. de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3540000
Date de dépôt: 27 novembre 2007
Date d'expiration: 27 novembre 2027

Classes: 16 36 39 40 42

RETOUR
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
RETOUR de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 1719521
Date de dépôt: 19 décembre 1991
Date d'expiration: 19 décembre 2021

Classes: 00 39 40

RETOUR
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
RETOUR de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 1701174
Date de dépôt: 22 janvier 1991
Date d'expiration: 22 janvier 2021

Classes: 00 39 40

INFO ÉNERGIE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
INFO ÉNERGIE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3183124
Date de dépôt: 12 septembre 2002
Date d'expiration: 12 septembre 2022

Classes: 00 09 16 35 38 41 42 45

MEDIADEME
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
MEDIADEME de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3815688
Date de dépôt: 18 mars 2011
Date d'expiration: 18 mars 2021

Classes: 09 38 42

BILAN PRODUIT
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BILAN PRODUIT de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3646413
Date de dépôt: 24 avril 2009
Date d'expiration: 24 avril 2019

Classes: 09 16 35 41 42 45

(Marque figurative)
Marque en couleurs
Marque figurative
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Marque en couleurs, figurative de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt: 3563054
Date de dépôt: 17 mars 2008
Date d'expiration: 17 mars 2018

Classes: 07 37 40 42

RECYMAN
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
RECYMAN de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Numéro de dépôt: 3995031
Date de dépôt: 3 avril 2013
Date d'expiration: 3 avril 2023

Classes: 40