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Marques déposées par la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
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PRAXIBAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRAXIBAT
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3789350
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2030
PRAXIBAT de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Présentation de la marque PRAXIBAT

Déposée le 9 décembre 2010 par la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRAXIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE domicilié(e) 20 avenue du Grésillé, BP 90406, 49004 Angers - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bensoussan Selas, Mme Cantreau Anne-Sophie domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion-Saint-Cyr, Cap Etoile, 75017 Paris - France.

La marque PRAXIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRAXIBAT arrivera à expiration en date du 9 décembre 2030.

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN SOLEIL , ATOUCOÛT , ADEME , EN BRETAGNE SANS MA VOITURE , DECHETTERIE , MOBI DULE LE RESEAU REGIONAL DE L ECOMOBILITE EN MIDI-PYRENEES , ADERE AUTO DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL POUR LES RESPONSABLES D EVENEMENTS , TRILIB , CLUB PLANETE GAGNANTE ,


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - 20 avenue du Grésillé, BP 90406, 49004 Angers - France - SIREN 385290309


Alain Bensoussan Selas, Mme Cantreau Anne-Sophie - 58 Boulevard Gouvion-Saint-Cyr, Cap Etoile, 75017 Paris - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2020 n°2752959 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-01

Publications, guides, manuels, cahiers, dossiers et documents électroniques téléchargeables, notamment à buts éducatifs, d'instruction, de formation, d'apprentissage ou d'enseignement ; logiciels et progiciels, notamment à buts éducatifs, d'instruction, de formation, d'apprentissage ou d'enseignement ; didacticiels ; bases de données.

Produits de l'imprimerie, y compris publications, guides, manuels, cahiers, dossiers et documents, notamment à buts éducatifs, d'instruction, de formation, d'apprentissage ou d'enseignement ; matériel d'instruction, de formation ou d'enseignement (autre que les appareils).

Enseignement et formation, notamment pratiques, à destination des professionnels de la construction et du bâtiment, en particulier ceux spécialisés dans les énergies renouvelables et la maîtrise de l'énergie dans les logements, ainsi que des élèves, apprentis et étudiants de ces filières ; formation de formateurs et publication de référentiels de formations de formateurs aux fins précitées ; rédaction et publication de cahiers des charges de références techniques et pédagogiques aux fins précitées.