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Marques déposées par la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
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OPTINERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTINERGIE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4131846
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2024
OPTINERGIE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Présentation de la marque OPTINERGIE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2014 par la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPTINERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE domicilié(e) 20 AVENUE DU GRÉSILLÉ - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque OPTINERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTINERGIE est expirée depuis le 6 novembre 2024.

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN SOLEIL , ATOUCOÛT , ADEME , EN BRETAGNE SANS MA VOITURE , DECHETTERIE , MOBI DULE LE RESEAU REGIONAL DE L ECOMOBILITE EN MIDI-PYRENEES , ADERE AUTO DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL POUR LES RESPONSABLES D EVENEMENTS , TRILIB , CLUB PLANETE GAGNANTE ,


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 20 AVENUE DU GRÉSILLÉ - 49000 - ANGERS - France - SIREN 385290309


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 18 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°801840 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Publicité ;

Services de construction d'édifices ;

Formation de professionnels ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ;

Services d'ingénierie, d'information et de conseils en matière de maitrise de l'énergie ; expertises en matière d'évaluation de consommation d'énergie et d'émissions de gaz à effet de serre.