Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECO-DEPLACEMENTS
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3524572
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2027
ECO-DEPLACEMENTS de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Présentation de la marque ECO-DEPLACEMENTS

Déposée le 14 septembre 2007 par la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-DEPLACEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.

Le déposant est la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE domicilié(e) 20 avenue du Grésillé - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque ECO-DEPLACEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3524572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO-DEPLACEMENTS arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN SOLEIL , ATOUCOÛT , ADEME , EN BRETAGNE SANS MA VOITURE , DECHETTERIE , MOBI DULE LE RESEAU REGIONAL DE L ECOMOBILITE EN MIDI-PYRENEES , ADERE AUTO DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL POUR LES RESPONSABLES D EVENEMENTS , TRILIB , CLUB PLANETE GAGNANTE ,


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 20 avenue du Grésillé - 49000 - ANGERS - France - SIREN 385290309


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2017 n°2652933 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-27

Inscription le 27 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°803288 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-27

Logiciels ; programmes d'ordinateurs ; progiciels ; applications informatiques ; logiciels de calcul ; calculettes (logiciels) ; calculettes électroniques ; calculettes utilisables en ligne, notamment sur des sites Internet ; bases de données (applications informatiques), accessibles notamment en ligne ; bases et banques de données enregistrées ; fichiers informatiques ; logiciels téléchargeables ; logiciels d'analyse des coûts ; logiciels de présentation de coûts ; logiciels de gestion ; logiciels de comptabilité ; logiciels d'installation ; logiciels de formation ; logiciels de démonstration ; logiciels de saisie, de mise à jour, de qualification, d'exploitation, de récupération, de communication et/ou d'échange de données et informations ; logiciels d'accès à des sites et bases de données sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet et Extranet ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et/ou électroniques, préenregistrés de sons, d'images, de textes, de données, de programmes d'ordinateurs, de logiciels, d'applications informatiques, de bases ou banques de données, y compris : disques, disquettes, cartes, disques compacts, disques optiques, disques optiques compacts, Cédéroms, disques numériques polyvalents ; publications électroniques (téléchargeables) ; documents électroniques (téléchargeables), y compris : matrices pour l'expression de coûts, tableaux matriciels, plans, schémas, diagrammes, histogrammes, représentations graphiques, listes, guides, manuels, guides et manuels d'utilisation de logiciels et de Cédéroms, guides méthodologiques, livrets d'information, fiches, mémentos, argumentaires, rapports, supports de formation, cartes géographiques ; tous les produits précités étant notamment destinés à permettre ou faciliter l'information du public en matière de protection de l'environnement, de maîtrise de l'énergie et d'économie durable ; logiciels, dits “ écocalculateurs ”, liés à des bases de données, permettant aux utilisateurs de calculer l'impact de leurs trajets quotidiens sur le plan budgétaire (dépenses / coûts) et sur le plan environnemental (consommations de carburants ou d'énergie et émissions de gaz à effet de serre, notamment de gaz carbonique) et de comparer cet impact entre deux ou plusieurs modes de transport, pour un même trajet.

Produits de l'imprimerie ; matrices imprimées pour l'expression de coûts ; tableaux matriciels imprimés ; plans ; schémas ; diagrammes ; histogrammes ; représentations graphiques ; imprimés ; listes imprimées ; guides ; manuels ; guides et manuels d'utilisation de logiciels et de Cédéroms ; guides méthodologiques ; méthodes imprimées ; livrets d'information ; affiches ; affichettes ; fiches (produits de l'imprimerie) ; mémentos (produits de l'imprimerie) ; argumentaires (produits de l'imprimerie) ; rapports imprimés ; publications ; supports de formation imprimés ; cartes géographiques ; tous les produits précités étant notamment destinés à permettre ou faciliter l'information du public en matière de protection de l'environnement, de maîtrise de l'énergie et d'économie durable.

Comptabilité ; comptabilité analytique ; comptabilité de gestion ; analyse du prix de revient ; analyse des coûts de gestion ; aide à la décision budgétaire ; information statistique ; analyse statistique ; démonstration de logiciels ; recueil, saisie, traitement, systématisation, mise à jour et récupération de données, y compris dans un fichier central ou une base de données ; gestion et mise à jour de fichiers informatiques et de bases de données, y compris tenue et actualisation de référentiels de coûts et de prix unitaires ; informations sur les coûts d'opérations de gestion ; recherches d'informations (pour des tiers) dans des fichiers informatiques ou des bases de données ; publication de textes publicitaires ; tous les services précités étant notamment destinés à permettre ou faciliter l'information du public en matière de protection de l'environnement, de maîtrise de l'énergie et d'économie durable.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet et Extranet, et via des sites sur ces réseaux ; échange de données informatisées ; transmission de données ou informations en ligne ; transmission de données ou informations à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet et Extranet ; tous les services précités étant notamment destinés à permettre ou faciliter l'information du public en matière de protection de l'environnement, de maîtrise de l'énergie et d'économie durable.

Conception, mise au point, maintenance, duplication, prêt et location de logiciels, de programmes et applications informatiques, de bases de données ; mise à jour de logiciels, de programmes et applications informatiques ; installation de logiciels, de programmes et applications informatiques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; création, développement, hébergement, gestion et maintenance de sites sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet et Extranet ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; informations, conseils et consultations en matière d'économie d'énergie et de limitation des émissions de gaz à effet de serre, notamment dans le domaine des transports et/ou appliquées aux trajets quotidiens.