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Marques déposées par la société ADEME
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Trak O'Watts
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trak O'Watts
ADEME, EPIC

Numéro de dépôt :
3961189
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2022
Trak O\'Watts de ADEME

Présentation de la marque Trak O'Watts

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2012 par la société ADEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trak O'Watts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société ADEME domicilié(e) 33 Bd Solférino, CS 41217 - 35012 - Rennes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque Trak O'Watts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trak O'Watts est expirée depuis le 15 novembre 2022.

ADEME a également déposé les autres marques suivantes : TRILAB , ELYANTE LE LOGICIEL DE GESTION DE L'ENERGIE ET DE L'ENVIRONNEMENT , CYCLE2COM , LES SAMEDIS POUR L'ENERGIE , CYCLE2COM , CAPE ILE-DE-FRANCE CLUB ADEME PARTENAIRES ENTREPRISES ILE-DE-FRANCE , ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie Formation


ADEME, EPIC - 33 Bd Solférino, CS 41217 - 35012 - Rennes Cedex - France - SIREN 385290309


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 27 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°803277 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-27

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Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.