Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIR VOLT
ADEME Bretagne, EPIC

Numéro de dépôt :
3973945
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2023
VIR VOLT de ADEME Bretagne

Présentation de la marque VIR VOLT

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par la société ADEME Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIR VOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la société ADEME Bretagne domicilié(e) 33 Bd Solférino, CS 41217 - 35012 - Rennes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque VIR VOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIR VOLT est expirée depuis le 11 janvier 2023.

ADEME Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : VIR VOLT MA MAISON


ADEME Bretagne, EPIC - 33 Bd Solférino, CS 41217 - 35012 - Rennes Cedex - France - SIREN 385290309


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 19 décembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°713359 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Inscription le 27 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°803284 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-27

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations et conseils en matière de construction et de rénovation ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; . Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.