Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "ACE Hotellerie"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant ACE Hotellerie dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Hôtel Restaurant l'Amandier

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Hôtel Restaurant l\'Amandier de ACE Hotellerie

Numéro de dépôt: 3741201
Date de dépôt: 27 mai 2010
Date d'expiration: 27 mai 2020

Classes: 43

L'AMANDIER

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98713271
Date de dépôt: 16 janvier 1998
Date d'expiration: 16 janvier 2018

Classes: 43