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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACE-HOTELLERIE
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L'AMANDIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AMANDIER
ACE-HOTELLERIE SA

Numéro de dépôt :
98713271
Date de dépôt :
16/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/01/2018

Présentation de la marque L'AMANDIER

Déposée le 16 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ACE-HOTELLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'AMANDIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACE-HOTELLERIE domicilié(e) 14 AVENUE PABLO PICASSO,92000 NANTERRE (dossier no 2358767) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 204 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hôtel restaurant l'Amandier domicilié(e) 14 avenue Pablo Picasso,92000 NANTERRE (dossier no 2358767) - 92000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AMANDIER est expirée depuis le 16 janvier 2018.

ACE-HOTELLERIE a également déposé les autres marques suivantes : Hôtel Restaurant l'Amandier


ACE-HOTELLERIE SA - 14 AVENUE PABLO PICASSO,92000 NANTERRE (dossier no 2358767) - 92000 - France - SIREN 333204642


Hôtel restaurant l'Amandier - 14 avenue Pablo Picasso,92000 NANTERRE (dossier no 2358767) - 92000 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2007 n°2358767 - Publication au BOPI 2007-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

- hôtel (hébergement temporaire) - restaurant (alimentation).