Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOURNESOL
Numéro de dépôt :
1575379
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2000
Présentation de la marque TOURNESOL
Déposée le 14 février 1990 par ZYNSZAJN Régine épouse GOLDFARB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURNESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOURNESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNESOL est expirée depuis le 14 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30