M. DE BOURBON
Présentation de la marque M. DE BOURBON
Déposée le 10 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ZYLANGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M. DE BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque M. DE BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M. DE BOURBON est expirée depuis le 10 octobre 2006.
ZYLANGIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46