Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA CONFORT LOISIRS - A.C.L. -
ZYKE Bernard

Numéro de dépôt :
99773993
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2009

Présentation de la marque AQUA CONFORT LOISIRS - A.C.L. -

Déposée le 4 février 1999 par ZYKE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUA CONFORT LOISIRS - A.C.L. - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est ZYKE Bernard, domicilié(e) 11 Avenue du Port Aérien, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Geneviève MULTRIER - France.

La marque AQUA CONFORT LOISIRS - A.C.L. - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA CONFORT LOISIRS - A.C.L. - est expirée depuis le 4 février 2009.

ZYKE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DE LA PISCINE ET DE L'ARROSAGE , Z... ZYKE


ZYKE Bernard - 11 Avenue du Port Aérien, 33600 PESSAC - France


Maître Geneviève MULTRIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques (piscine).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.