Présentation de la marque <<E.N.R. ENHERBEMENT NATUREL RAISONNE>>
Déposée le 12 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZYGENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « <<E.N.R. ENHERBEMENT NATUREL RAISONNE>> » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZYGENE domicilié(e) 115 ALLEE DU SOUS BOIS LES MARONNES - 26450 - CHAROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 247 099 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ZYGENE, S.A.R.L. domicilié(e) LES MARONNES - 26450 - CHAROLS - France.
La marque <<E.N.R. ENHERBEMENT NATUREL RAISONNE>> a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZYGENE, S.A.R.L. - 115 ALLEE DU SOUS BOIS LES MARONNES - 26450 - CHAROLS - France - SIREN 413247099
ZYGENE, S.A.R.L. - LES MARONNES - 26450 - CHAROLS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Renouvellement sans limitation le 1 février 2011 n°2461827 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-02-01
Produits agricoles, horticoles, forestiers (non préparés et non transformés), notamment plants d'espèces végétales, semences et graines, plantes et fleurs naturelles coupées et fraîches ou séchés. Aliments pour les animaux. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès sur des thèmes qui intègrent la notion de biodiversité et la mise en uvre des plantes non sélectionnées génétiquement dans notre espace à des fins techniques, alimentaires, environnementales etc... Services d'agriculture et d'agronomie notamment études et recherches pour la mise en uvre de plants et semences d'espèces végétales et pour la faisabilité de mise en production de ces produits. Services de conseils, d'informations et de consultations en matière d'agriculture, d'agronomie et d'écologie appliquée.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "<<E.N.R. ENHERBEMENT NATUREL RAISONNE>>"
