TUSSILENE
Présentation de la marque TUSSILENE
Déposée le 24 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZYDUS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUSSILENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TUSSILENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUSSILENE est expirée depuis le 24 juillet 2020.
ZYDUS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2000 n°2178421 - Publication au BOPI 2000-07-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Inscription le 19 avril 1995 - Transmission de propriété n°184464 - Publication au BOPI 1995-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14
Inscription le 11 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303917 - Publication au BOPI 2000-07-11
Inscription le 3 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°404374 - Publication au BOPI 2004-06-03
Inscription le 13 mai 2002 - Changement de nature juridique n°345706 - Publication au BOPI 2002-05-13
Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination n°347739 - Publication au BOPI 2002-06-10
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2010 n°2442726 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07