Marque expirée - Marque en non vigueur

THERACEF
ZYDUS France Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95599051
Date de dépôt :
22/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2015

Présentation de la marque THERACEF

Déposée le 22 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZYDUS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERACEF »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZYDUS France domicilié(e) 40, rue Lécuyer,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2290977) - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 197 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZYDUS France domicilié(e) 40, rue lécuyer,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2290977) - 93300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERACEF est expirée depuis le 22 novembre 2015.

ZYDUS France a également déposé les autres marques suivantes : TUSSILENE , ZYDUS , AEINE , ZADYL , ZF , CALDYSTIUM , PABASUN , RHINO-BLACHE , ZYDUS FRANCE PENSONS LA SANTÉ AUTREMENT , SUVIPEN


ZYDUS France Société par actions simplifiée - 40, rue Lécuyer,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2290977) - 93300 - France - SIREN 572197671


ZYDUS France - 40, rue lécuyer,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2290977) - 93300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°347736 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 3 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°404374 - Publication au BOPI 2004-06-03

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347737 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de nature juridique;Changement de dénomination n°347738 - Publication au BOPI 2002-06-10

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2290977 - Publication au BOPI 2005-06-16

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Produits pharmaceutiques