PROTEOSULFAN
Présentation de la marque PROTEOSULFAN
Déposée le 15 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZYDUS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROTEOSULFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROTEOSULFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROTEOSULFAN est expirée depuis le 15 février 2015.
ZYDUS France a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2044056 - Publication au BOPI 1995-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280423 - Publication au BOPI 2005-01-27
Inscription le 3 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°404374 - Publication au BOPI 2004-06-03
Inscription le 10 juin 2002 - Changement de nature juridique;Changement de dénomination n°347738 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 7 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233792 - Publication au BOPI 1997-03-07
Inscription le 14 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178531 - Publication au BOPI 1994-11-14
Inscription le 10 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°347735 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°347736 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347737 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20