Déposée le 17 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZYDUS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PABASUN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZYDUS FRANCE domicilié(e) 25, rue des Peupliers - 92752 - NANTERRE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZYDUS FRANCE domicilié(e) ZAC des hautes Pâtures, Parc d'Activité des Peupliers, 25, rue des Peupliers - 92752 - NANTERRE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZYDUS FRANCE Société par actions simplifiée - 25, rue des Peupliers - 92752 - NANTERRE CEDEX - France
ZYDUS FRANCE - ZAC des hautes Pâtures, Parc d'Activité des Peupliers, 25, rue des Peupliers - 92752 - NANTERRE CEDEX - France
Inscription le 17 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475785 - Publication au BOPI 2008-06-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Renouvellement sans limitation n°2078758 - Publication au BOPI 1997-03
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317118 - Publication au BOPI 2006-06-15
Inscription le 13 mars 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°470650 - Publication au BOPI 2008-03-13
Inscription le 17 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457251 - Publication au BOPI 2007-07-17
Inscription le 13 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345703 - Publication au BOPI 2002-05-13
Inscription le 13 mai 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°345705 - Publication au BOPI 2002-05-13
Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination n°347739 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 3 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°404374 - Publication au BOPI 2004-06-03
Inscription le 7 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233787 - Publication au BOPI 1997-03-07
Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions à usage cosmétique, crèmes cosmétiques; produits pharmaceutiques, lotions à usage pharmaceutique huiles à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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