Marque expirée - Marque en non vigueur

PABASUN
ZYDUS FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1380131
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2016

Présentation de la marque PABASUN

Déposée le 17 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZYDUS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PABASUN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZYDUS FRANCE domicilié(e) 25, rue des Peupliers - 92752 - NANTERRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZYDUS FRANCE domicilié(e) ZAC des hautes Pâtures, Parc d'Activité des Peupliers, 25, rue des Peupliers - 92752 - NANTERRE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PABASUN est expirée depuis le 17 novembre 2016.

ZYDUS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TUSSILENE , ZYDUS , AEINE , ZADYL , ZF , CALDYSTIUM , THERACEF , RHINO-BLACHE , ZYDUS FRANCE PENSONS LA SANTÉ AUTREMENT , SUVIPEN


ZYDUS FRANCE Société par actions simplifiée - 25, rue des Peupliers - 92752 - NANTERRE CEDEX - France


ZYDUS FRANCE - ZAC des hautes Pâtures, Parc d'Activité des Peupliers, 25, rue des Peupliers - 92752 - NANTERRE CEDEX - France


Inscription le 17 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475785 - Publication au BOPI 2008-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Renouvellement sans limitation n°2078758 - Publication au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317118 - Publication au BOPI 2006-06-15

Inscription le 13 mars 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°470650 - Publication au BOPI 2008-03-13

Inscription le 17 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457251 - Publication au BOPI 2007-07-17

Inscription le 13 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345703 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 13 mai 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°345705 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination n°347739 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 3 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°404374 - Publication au BOPI 2004-06-03

Inscription le 7 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233787 - Publication au BOPI 1997-03-07

Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions à usage cosmétique, crèmes cosmétiques; produits pharmaceutiques, lotions à usage pharmaceutique huiles à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.