Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITY BURO
ZWILLER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3259862
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CITY BURO de ZWILLER

Présentation de la marque CITY BURO

Déposée le 26 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ZWILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY BURO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZWILLER domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE DES VARENNES EST,63170 AUBIERE - 63170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 007 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURI 4 Société d'Avocats domicilié(e) 56, Boulevard Gustave Flaubert, Boîte Postale 355,63010 CLERMONT-FERRAND Cédex 1 - 63010 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ZWILLER a également déposé les autres marques suivantes : CAPITAIN CARTOUCHE , Direct Siege


ZWILLER (Société Anonyme) - ZONE D'ACTIVITE DES VARENNES EST,63170 AUBIERE - 63170 - France - SIREN 338007164


JURI 4 Société d'Avocats - 56, Boulevard Gustave Flaubert, Boîte Postale 355,63010 CLERMONT-FERRAND Cédex 1 - 63010 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet total n°577629 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Meubles de bureau. Bureaux (meubles).