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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZWILLER
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CAPITAIN CARTOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITAIN CARTOUCHE
ZWILLER SA

Numéro de dépôt :
3078237
Date de dépôt :
15/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2011
CAPITAIN CARTOUCHE de ZWILLER

Présentation de la marque CAPITAIN CARTOUCHE

Déposée le 15 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) ZWILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITAIN CARTOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZWILLER domicilié(e) Romain Zwille, SA, siège 74, avenue Ernest Cristal, 63170 Aubière - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 007 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Periscope Creations - France.

La marque CAPITAIN CARTOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAIN CARTOUCHE est expirée depuis le 15 janvier 2011.

ZWILLER a également déposé les autres marques suivantes : CITY BURO , Direct Siege


ZWILLER SA - Romain Zwille, SA, siège 74, avenue Ernest Cristal, 63170 Aubière - France - SIREN 398007164


Periscope Creations - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

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