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Marques déposées par la société étrangère Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung
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Z DESIGN SUNNY . LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z DESIGN SUNNY . LINE
Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
95560385
Date de dépôt :
22/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2005

Présentation de la marque Z DESIGN SUNNY . LINE

Déposée le 22 février 1995 par la société étrangère Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Z DESIGN SUNNY . LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la société étrangère Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung domicilié(e) Miesbacher Strasse 5, 83626 OBERLAINDERN ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque Z DESIGN SUNNY . LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z DESIGN SUNNY . LINE est expirée depuis le 22 février 2005.

Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung a également déposé les autres marques suivantes : Z DESIGN SPECIAL . LINE , Z DESIGN FLOWER . LINE , SOLO-KETT , Z DESIGN TRENDY LINES , Z-OFFICE , OFFICESTAR , Z DESIGN FUNCTION . LINE , Z DESIGN POP . LINE , Z DESIGN CHRISTMAS . LINE , IMPRESSION PARFAITE


Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung Société de droit allemand - Miesbacher Strasse 5, 83626 OBERLAINDERN ALLEMAGNE - Allemagne


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Errata - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Papier, carton, feuilles en matières plastiques et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; formulaires; liasses d'imprimés, carnets à calquer, blocs-notes; blocs-notes adhésifs; rubans adhésifs pour le marquage; papiers fabriqués sous application et sous inclusion de matières odorantes; autocollants et étiquettes fabriqués aussi sous application et sous inclusion de matières odorantes, pour l'information ou la décoration, en papier, en feuilles, en liège et en cuir et ainsi que sous forme autocollante.Autocollants et étiquettes fabriqués aussi sous application et sous inclusion de matières odorantes pour l'information ou la décoration, en tissus textiles, soie d'acétate ainsi que sous forme autocollante

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).