Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FM FRANCEAU
Numéro de dépôt :
1190598
Date de dépôt :
22/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque FM FRANCEAU
Déposée le 22 décembre 1981 par ZWALLY Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FM FRANCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FM FRANCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZWALLY Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61990 - Publication au BOPI 1992-04-06